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24 février 2016 3 24 /02 /février /2016 17:56
Regards croisés n°62
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24 février 2016 3 24 /02 /février /2016 17:52

Le comité directeur de la CFE-CGC a décidé de signer la position commune sur le compte personnel d’activité, la sécurisation des parcours et la mobilité professionnelle du 8 février 2016.

Ce texte pose les fondations pour un futur CPA qui non seulement permettra de mieux sécuriser les parcours professionnels mais également qui vise à terme à renforcer l’autonomie et la liberté de tous les actifs. Ce CPA sera donc, comme nous le souhaitions, le premier pas vers un outils au service de l’empowerment de chacun.

Cela nous permettra de travailler sur deux domaines en particuliers : d’une part la progression professionnelle des personnes et les mobilités choisies, et d’autre part, sur une plus grande liberté dans l’usage des temps tout au long de la vie.

Cette position commune des partenaires sociaux constitue une première étape d’un très long parcours qui passera pas son intégration dans la loi El Khomri et ensuite par un agenda de discussions entre partenaires sociaux, dès le premier semestre, notamment pour harmoniser les droits aux différents congés et mettre en place des dispositifs de portabilité de ces droits.

Franck Mikula : secrétaire national en charge de l’emploi et de la formation professionnelle – franck.mikula@cfecgc.fr

Contact presse : Pierre JAN 06 32 05 69 02

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24 février 2016 3 24 /02 /février /2016 17:51

Ci-après le compte rendu du 16 février 2016 de la réunion à l’UCANSS relative au Compte d’Epargne Temps.

Que retenir de cette négociation ?

· Points positifs :

o Possibilité d'épargner tous les jours RTT et les jours forfait (précédemment une partie seulement)

o CET mobilisable dès 21 jours épargnés (précédemment 42 jours)

o Possibilité d'utilisation partielle des jours épargnés (précédemment il fallait utiliser tous les jours en seule fois)

o Allongement de 5 à 10 ans le délai d'utilisation des jours épargnés

o Ouverture de nouveaux cas d'utilisation des jours épargnés sous forme de réduction du temps de travail hebdomadaire (3 ans avant la retraite, accompagnement d'un proche lors de circonstances particulières de la vie, accompagnement de la parentalité pour les enfant de moins de 3 ans, suivi d'une formation personnelle)

o Elargissement des cas de renonciation à l'utilisation du CET (contre versement d'une indemnité correspondant aux jours épargnés).

· Point que l'on peut considérer comme régressif au regard de l'ancien texte :

o Instauration d'un plafond d'épargne à 60 jours (sauf pour congé fin de carrière). Cette mesure obligera le salarié à consommer des jours épargnés avant de pouvoir en repositionner sur son compte. Si le texte de 2004 prévoyait un plancher de 42 jours pour pouvoir utiliser son CET, il ne fixait pas de plafond quant à l'alimentation de celui-ci.

§ Au cours de la dernière réunion de négociation nous avons essayé de faire bouger ce curseur de 60 jours, mais l'employeur semble déterminer à le maintenir. Nous serons fixer sur ce point le 8 mars prochain lors de la séance de relecture définitive.

· Autres points abordés :

o Limitation du nombre de jours de congés légaux pouvant être épargnés à 7 (précédemment 10).

§ Incontournable car il s'agit d'une disposition d'ordre public social du droit du travail

o Impossibilité lors de la négociation de faire bouger les curseurs sur les modalités d'épargne pour le congé de fin de carrière (lever le plafond de 6 mois notamment concernant l'épargne monétaire) .

§ Selon l'employeur, augmenter la durée du congé de fin de carrière pénalise l'entreprise qui se voit privée d'un salarié qu'elle ne peut pas remplacer compte tenu des règles imposées par la DSS (gestion des effectifs). Le salarié absent reste présent dans les effectifs jusqu'à sa date de départ officielle en retraite.

§ Surprenant comme argumentaire car la demande de départ en congé fin de carrière vaut départ de l'entreprise pour retraite et ce choix est irréversible ; par ailleurs budgétairement les salaires ayant été provisionnés lors de l'épargne, le salarié en congé fin de carrière n'obérant pas le budget de l'organisme, le recrutement serait possible).

o La monétisation du CET : Il s'agit d'une disposition légale, applicable dans toutes les entreprises ayant négocié la mise en place d'un CET. Peu importe que les protocoles ne reprennent pas explicitement cette disposition. Le salarié demande, l'employeur disposera !

§ L'UCANSS ne reprendra pas expressément la monétisation dans le protocole car cela constituerait un casus belli de non signature de l'accord, plusieurs OS ayant déclaré que la monétisation est une mesure "contre productive" pour avancer efficacement lors des négociations salariales !!!!!!.

Une séance de relecture est prévue le 8 mars. Elle devrait clôturer la négociation.

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17 février 2016 3 17 /02 /février /2016 17:25

Les partenaires sociaux engageront officiellement le 22 février une négociation décisive devant déboucher, d’ici juin, sur une nouvelle convention de l’assurance chômage.

C’est avec détermination et forte de propositions constructives que la CFE-CGC, organisation réformiste militante, prendra place à la table des négociations, avec l’objectif de pérenniser un régime qui joue un rôle fondamental d’amortisseur social en période de crise et de fort chômage.

Support pédagogique, le numéro spécial du Bulletin Réformiste est l’occasion de présenter les grands enjeux de la négociation avec divers focus sur :
- l’historique, les datés clés et la situation financière de l'assurance chômage.
- le fonctionnement du régime de l’Unédic et les conditions d’indemnisation.
- les propositions et les objectifs de la CFE-CGC.

Sans oublier les coulisses autour de la négociation et un éclairage européen sur les divers dispositifs d’indemnisation.

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17 février 2016 3 17 /02 /février /2016 17:18

Lors de la réunion de cet après-midi avec le premier ministre, la CFE-CGC a rappelé qu'elle est prête à soutenir une politique de l'offre, si les aides octroyées permettent aux entreprises d'investir, de recruter ou de mieux partager la valeur ajoutée.

Nous sommes convaincus que la croissance sera au rendez-vous si nous montons en gamme la production française et si les entreprises investissent dans la recherche et développement ou si nous avons un secteur des services innovant. Cela passe donc par des aides aux entreprises jusqu'à 3,5 SMIC afin de permettre des recrutements de techniciens, agents de maîtrise, cadres ou ingénieurs. C'est ce que nous avons tenu à rappeler au premier ministre aujourd'hui.

De la même façon, nous lui avons rappelé notre demande d'étendre le crédit impôt compétitivité emploi (CICE) au secteur de l'économie sociale et solidaire qui est un secteur avec un véritable potentiel de création d'emplois.

Si le CICE est transformé en allègement de charges alors de facto il sera étendu à tous les secteurs mais du coup cela nous a amené à interpeller le premier ministre pour savoir qui va compenser le manque à gagner pour les régimes de protection sociale ? Le Haut conseil de la protection sociale devrait donc être saisi de cette question prochainement.

Nous avons profité de cette réunion pour rappeler que nous n'avons pas signé certains accords de branche lorsqu'ils manquent d'ambition notamment en matière de qualité de vie au travail. C'est le cas notamment de l'accord de branche de la banque.

A contrario nous avons signé l'accord de branche dans le secteur de l'assurance car la négociation a été loyale et l'accord contient des objectifs chiffrés, ce qui permet un véritable suivi dans la durée.

En résumé nous sommes prêts à soutenir une politique de l'offre utile qui repose sur une logique gagnant-gagnant entre les entreprises et les salariés. Ce qui nous a amené à demander un bilan global des aides aux entreprises pour savoir lesquelles permettent réellement de créer de l'emploi en France.

La balle est donc dans le camp patronal pour nous proposer de vrais beaux accords de branche avec des objectifs chiffrés garantissant un suivi dans le temps.

Nous avons rappelé également que nous attendons du gouvernement qu'il parte à l'offensive au niveau européen afin d'impulser des convergences sociales et fiscales.

Bref, à suivre !!!

Carole Couvert

Présidente de la CFE-CGC

& membre du bureau du CESE

carole.couvert@cfecgc.fr

Retrouvez-moi sur Twitter et Facebook !

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17 février 2016 3 17 /02 /février /2016 17:13

Pascal Terrasse a été chargé par le gouvernement d’une mission sur l’économie collaborative, afin d’analyser les enjeux liés à l’émergence des plateformes collaboratives.

Le rapport vient d’être rendu.

En 19 propositions, le rapport s’attache à préciser ce qu’est l’économie collaborative, à envisager des pistes pour fiabiliser l’utilisation par les consommateurs, à définir les droits et les devoirs de ces « nouveaux entrepreneurs ».

Il est, à l’avis de la CFE-CGC, et comme l’affirme le rapport, indispensable de « créer les conditions d’un développement durable de l’économie collaborative ».

Pour l’essentiel la CFE-CGC partage l’analyse et les propositions du rapport.

A nos yeux, il est indispensable de faire une césure claire entre l’économie du partage et l’économie traditionnelle.

Il ne faut pas tuer l’économie du partage, respectueuse de l’environnement, économe en énergie et en matière première, à cause de l’effet d’aubaine que quelques-uns utilisent.

Revendre une armoire sur un site, ce n’est pas être brocanteur, louer occasionnellement la chambre inoccupée, ce n’est pas être hôtelier, partager les frais d’un voyage ce n’est pas être VTC !

Mais si une offre devient plus « industrielle », incontestablement, cela devient du commerce ou de la prestation de services pure et simple.

Dans ce cas, et sans ambiguïté, il faut clarifier et améliorer la protection sociale et les conditions d’emploi des travailleurs.

Il faut prévoir une juste contribution aux charges publiques, il faut clarifier les obligations fiscales et sociales.

En retour, il est évident que cette contribution doit créer des droits en matière de protection sociale, de droit à la formation, voire des droits de fin de contrat…

Il faudra aussi faciliter le droit au logement, le droit au crédit tout en garantissant les bailleurs et les préteurs.

Alors inutile de réfléchir à un « statut » spécifique, le code du travail, le code général des impôts, le code du commerce et le code de la sécurité sociale s’appliquent.

Il faudra prévoir la portabilité des droits, car chacun, au cours d’une vie de travail, pourra être salarié, puis indépendant, voire les deux concomitamment. Il reste à régler le délicat problème du travail dissimulé et des situations de salariat déguisé.

La CFE-CGC souhaite que ce point soit rapidement tranché, afin d’éviter l’apparition de situations conflictuelles, nous ne pouvons pas rester dans une zone de non droit, péjorative, à terme, au développement de l’économie collaborative.

Dossier suivi par Alain Giffard – secrétaire national CFE-CGC

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17 février 2016 3 17 /02 /février /2016 17:07
Regards durables - COP21 - n°5 février 2016
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5 février 2016 5 05 /02 /février /2016 11:46

Vous trouverez, ci-après, le Mag vidéo de la CFE-CGC consacré au droit du travail, l’interview de Carole Couvert sur l’agenda social, l’analyse du rapport Badinter sans oublier les succès engrangés par nos équipes lors de plusieurs élections professionnelles et le lancement du Bulletin Réformiste :
http://www.cfecgc.org/publications/newsletter-le-plus-syndical/dernier-numero/

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2 février 2016 2 02 /02 /février /2016 10:43

Le droit du travail est-il un frein à l'embauche ? Il est en tout cas accusé de tous les maux. Mais qu'en est-il vraiment ? Faut-il sauver le droit du travail ?

Réponse dans le dernier numéro du MAG de la CFE-CGC, avec Pascal Lokiec,
professeur de droit social à l'université Paris Ouest-Nanterre-La Défense et auteur du livre "Il faut sauver le droit du travail" (Editions Odile Jacob), et Carole Couvert, présidente de la CFE-CGC.

Faut-il sauver le droit du travail ? (MAG CFE-CGC février 2016)

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1 février 2016 1 01 /02 /février /2016 11:06

Pour la CFE-CGC, le rapport du « comité chargé de définir les principes essentiels du droit du travail » présenté par Monsieur Robert Badinter est concis et a le mérite de rappeler des principes qui pour certains peuvent être considérés comme dépassés, or à l‘ère du numérique, il est plus qu’indispensable de confirmer les principes tels que :

  1. Le rappel de la compétence législative s’agissant de la durée normale du travail et de la fixation des durées maximales de travail ;
  2. Le rappel de l’exigence d’un motif réel et sérieux pour le licenciement ;
  3. Le rappel du principe selon l’exercice, par le salarié, de son droit à saisir la justice ou à témoigner ne peut, sauf abus, donner lieu à sanction ;
  4. Le secret de la vie privée est respecté et les données personnelles protégées dans toute relation de travail.

Alors, même si nous saluons dans ce rapport l’objectif affiché de promotion des droits fondamentaux et les vertus pédagogiques de cette liste de 61 principes qui gouvernent les relations du travail, nous regrettons que ces principes n’aient vocation qu’à trouver une place dans un chapitre autonome du Code du Travail. A la CFE-CGC, nous proposions de constitutionaliser les principes dégagés par ce comité comme cela avait été fait avec la charte de l’environnement. Sans cette valeur « supra-législative », ces principes pourraient malheureusement n’avoir qu’une durée de vie limitée.

Plus de détails : https://lc.cx/4Gar

Dossier suivi par : Franck Mikula secrétaire national du secteur Emploi Formation professionnelle
(Mel : franck.mikula@cfecgc.fr)

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Présentation

  • : Le blog de cfecgc.urssafnordpasdecalais
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  • : (2ème blog, voir rubrique liens utiles : http://cfecgc.urssafnordpasdecalais.over-blog.com)
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Présentation de livres

Le stress des cadres, Bernard Salengro


Cet ouvrage propose des témoignages suivis d'explications et d'analyses donnant des clés pour la compréhension et la prévention des pratiques de harcèlement moral au sein des entreprises. Les professionnels et membres d'encadrement sont d'autant plus concernés qu'ils sont les plus touchés.  Les entreprises sortiront gagnantes d'une prise en compte de ce phénomène à sa juste réalité en ne pratiquant plus le déni.

Le management par la manipulation mentale
, Bernard Salengro, L'Harmattan, 2006

Bernard Salengro met dans son second ouvrage, l'accent sur des situations vécues comme des manipulations. Par leur sincérité et l'analyse que Bernard Salengro a pu en faire à la lumière des derniers travaux de psychologie, les témoignages poignants publiés dans cet ouvrage donnent de précieuses clés pour la compréhension et la prévention de pratiques de harcèlement moral au sein des entreprises.

Journal d'un médecin du travail,
 Dorothée Ramaut, édition Le Cherche midi, 2006

Présentation de l'éditeur :
Un adage affirme : " le travail c'est la santé ".  
Réalité ? Peut-être pas. Il s'agit même pour certains d'une véritable torture morale. Le journal tenu par le docteur Dorothée Ramaut pendant six ans est un témoignage unique de la détresse et la souffrance psychologique des salariés d'une grande surface. Elle y dénonce un harcèlement " stratégique " et systématique appliqué à l'ensemble de la hiérarchie. Le docteur Ramaut est le premier médecin du travail à rompre le silence trop longtemps gardé sur ces méthodes " contraires aux droits de l'homme ".

Stupeur et tremblements
, d'Amélie Nothomb (roman), Le Livre de poche, 2001

Employée comme interprète au sein d'une entreprise japonaise, l'héroïne se retrouve, après plusieurs incidents, rétrogradée au simple rang de "nettoyeuse de chiottes". Description d'un monde du travail très particulier...

Harcèlement moral dans la vie professionnelle, 
 Marie-France Hirigoyen, Pocket, 2002

Le harcèlement moral au travail est une des violences les plus destructrices qui soient. Le succès du premier ouvrage de Marie-France Hirigoyen, paru en 1998, démontre que chacun d'entre nous est un pour l'acteur ou le témoin de ce phénomène social dont on ignorait jusque-là l'ampleur. Depuis, les témoignages se sont accumulés, de multiples affaires ont éclaté, dans le public ou le privé, un débat permanent s'est instauré dans les médias entre psychologues, chefs d'entreprise, syndicalistes, parties prenantes de ce fléau ordinaire. Riche de quatre années d'expériences et de réflexions nouvelles, Marie-France Hirigoyen, dans ce second ouvrage paru sous le titre original "Malaise dans le travail, harcèlement moral - Démêler le vrai du faux", affine son analyse, poursuit son combat, afin de mieux comprendre et prévenir.

Le harcèlement moral au travail,
 Philippe Ravisy, édition Dalloz-Sirey

Face noire du monde du travail, ce mal n'épargne personne : cadres, employés, fonctionnaires...
De silences en sous-entendus, de brimades en vexations, de déstabilisations en humiliations, le harcèlement s'installe. Aller au travail devient un enfer. La dépression succède à l'incompréhension. Le législateur est heureusement intervenu pour combattre ce fléau avec la mise en place d'un " dispositif anti-harcèlement " : d'un côté, la loi interdit, sanctionne et prévient ; de l'autre, elle protège et facilite la preuve.
L'apport des toutes dernières décisions de justice est aussi essentiel pour déterminer et mettre en cause les responsabilités de chacun, en particulier celle de l'employeur. Philippe Ravisy, l'un des tous premiers avocats à s'être préoccupé du sort des victimes, explique dans ce livre comment faire pour s'en sortir et obtenir réparation. Précis, complet, accessible à tous, il permet de trouver sa solution et de la mettre en œuvre.
 
La persécution au travail, de Heinz Leymann

Ce livre - best-seller en Allemagne et dans les pays nordiques, publié une première fois en France sous le titre « Mobbing » révèle l'étendue d'un vaste fléau. De nombreux salariés sont, sans raison valable, victimes de leurs collègues, de leurs supérieurs hiérarchiques, parfois même de leurs subordonnés coalisés contre eux: on les harcèle, on les met en quarantaine, on les humilie, on tente de les briser par tous les moyens. 
Comment identifier la persécution professionnelle? Comment la combattre? Quels sont les recours dont dispose le salarié? En répondant à ces questions, H. Leymann en appelle à la constitution concrète d'une véritable éthique professionnelle. 

L'open space m'a tuer,  Alexandre des Isnards et Thomas Zuber 
 
Le livre met en scène des tranches de vie en racontant le quotidien pas toujours glorieux des jeunes cadres des années 2000. Fini le jeune ambitieux des années 1980. Le trentenaire d'aujourd'hui prend ses RTT, ses congés, et pense que la vraie vie est ailleurs. Réussir sa vie et sa carrière semblent devenus deux objectifs antinomiques. 
Les nouvelles méthodes de management sont peut-être alléchantes sur le papier, mais carbonisent vite les jeunes recrues qui, passée l'ivresse des premiers mois s'éloignent de l'entreprise. Malaises vagaux sur le lieu de travail, dépendance médicamenteuse, dépression, départ du jour au lendemain de jeunes bardés de diplômes pour une ONG humanitaire : les jeunes cadres dynamitent. Jusqu'à présent, ils continuaient à faire bonne figure. Avec ce livre, ils décident enfin d'ôter le masque.

Petit traité contre le sexisme ordinaire de Brigitte GRESY
LE LIVRE 

Entrons en résistance ordinaire contre le sexisme ordinaire ! 

Ce que l’auteur nomme « sexisme ordinaire » ne relève ni de la discrimination ni de l’inégalité avérée pour lesquelles il existe des lois. Il s’agit de tous ces petits signes de la vie de tous les jours, ces minuscules blessures, mots et signes de condescendance, de rejet, de paternalisme qui infantilisent souvent les femmes sans qu’elles sachent comment y faire face.  

Dans les relations de travail, entre collègues, face aux cadres dirigeants ou quand elle est supérieure hiérarchique, une femme rencontre quotidiennement ce qui fait le gisement du sexisme ordinaire : condescendance, dénigrement, obstruction, exclusion, fausse courtoisie, 

blagues douteuses. A travers un certain nombre d’anecdotes prises sur le vif, l’auteur débusque avec passion mais aussi humour, ce qui entrave, blesse, contrarie ou bloque le comportement des femmes et les rend parfois impuissantes à réagir. Et elle propose une sorte de boîte à outils personnelle pour mener des opérations de résistance au quotidien. Le propos est ici celui de la connivence, de l’invitation au jeu si important de la négociation pour ne pas perdre la face et ne pas faire perdre la face à l’autre, et pour aider à tracer son chemin face aux stéréotypes et à la guerre larvée de l’égalité.  

L’auteure renvoie à un site WWW.sexismeordinaire.com pour qu’hommes et femmes racontent leurs propres histoires vécues dans leur milieu de travail.  

L’AUTEUR 

Brigitte Grésy, énarque et agrégée de grammaire, a été directrice de cabinet de la ministre de l’égalité professionnelle et de la parité. Elle est actuellement inspectrice générale des affaires sociales, rapporteure de la commission sur l’image des femmes dans les médias et a remis en 

juillet dernier au ministre du travail un rapport sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.  

 

Osez le dialogue social dans l'entreprise

 

Faire du dialogue social un levier de la performance globale de l’entreprise en prenany en compte les attentes des salariés, c’est possible ! 

Qui a dit que le dialogue social était bloqué en France ? Tous les jours, dans des entreprises, même en temps de crise, dirigeants et syndicalistes discutent, négocient et trouvent des solutions nouvelles alliant performance globale de l’entreprise et prise en compte des attentes des salariés. 

Comment formaliser le dialogue social dans une PME en croissance ? 

Comment mettre en oeuvre l’accès des personnes handicapées à l’emploi ?

Comment anticiper les besoins de formation des salariés pour sécuriser leurs parcours professionnels et développer l’entreprise ?

Comment concilier droit des saisonniers et qualité du service touristique ? 

En neuf cas d’entreprises de tailles et de secteurs variés, cet ouvrage donne la preuve par l’exemple que le dialogue social est bénéfique pour les salariés comme pour la performance durable des entreprises. 

La parole y est donnée à des dirigeants et syndicalistes qui racontent sans fard les réalités de leur dialogue social. 

Les rédacteurs : 

Marie-Noëlle Auberger, consultante et rédactrice dans le domaine des relations sociales, de la gouvernance et de la responsabilité sociétale des entreprises.(www.gestionattentive.com). 

Nicolas Duffour, journaliste, conseil en communication, animateur de débats et colloques, présentateur d’IPSOS TV. 

Dominique-Anne Michel, journaliste, réalisatrice, conseil et formatrice en communication. Coordinatrice éditoriale de l’ouvrage. 

François Perrin, journaliste. 

Jean-Paul Guillot est docteur d’État es sciences économiques. Créateur, dirigeant et administrateur d’entreprises, il est président de Réalités 

du Dialogue Social (RDS), depuis 2005. 

Carmen Rubia est diplômée du Centre de Formation et de Perfectionnement des Journalistes. Directrice adjointe des relations extérieures du groupe Aprionis, elle est responsable du groupe de communication de RDS. 

L’association RDS réunit des entreprises, des structures publiques et l’ensemble des organisations patronales et syndicales représentatives au plan national. Lieu d’échanges ouvert, elle s’attache à promouvoir un dialogue social de qualité. 

 

(source : www.cfecgc.org) 

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